Le nom, le visage, la voix, la présence sur les réseaux sociaux et l’histoire personnelle d’un joueur peuvent avoir une vraie valeur commerciale. Il est donc important de distinguer la promotion normale de l’équipe d’une recommandation individuelle d’une marque tierce.
Promotion de l’équipe et recommandation personnelle sont différentes
Un contrat de travail professionnel peut permettre au club d’utiliser le nom et l’image du joueur pour les activités ordinaires de l’équipe, les matches, la billetterie, l’éditorial, les archives ou la promotion collective des sponsors, sous réserve des règles applicables. Cela ne signifie pas automatiquement que le joueur recommande personnellement chaque produit ou service associé au club.
L’utilisation commerciale personnelle doit être claire
- Quels usages sont inclus dans le contrat de travail ?
- Une campagne individuelle distincte nécessite-t-elle l’accord écrit du joueur ?
- Qui contrôle les partenariats personnels et les droits d’image ou d’endorsement ?
- Les conflits avec des sponsors personnels déjà existants sont-ils déclarés avant la signature ?
- Pendant combien de temps le contenu peut-il continuer à être utilisé après la fin du contrat ou de la campagne ?
- Quelle autorisation faut-il pour le nom, l’image, l’histoire ou les contenus sociaux d’un joueur mineur ?
Ne pas déguiser un salaire ou un autre paiement
Les accords séparés de droits d’image, de sponsoring ou de services commerciaux doivent avoir une substance réelle et être documentés pour ce qu’ils sont réellement. Ils ne doivent pas servir simplement à dissimuler du salaire, une rémunération d’agent, une indemnité de transfert ou des droits économiques interdits de tiers.
NEXTGEN ne reçoit pas automatiquement de droits d’image
Un partenariat avec un club, un don, un accord de soutien de la Fondation ou un parcours footballistique ne donne pas automatiquement à NEXTGEN un droit commercial sur le nom ou l’image du joueur. L’utilisation publique de son histoire ou de son apparence exige les consentements et droits appropriés pour l’usage prévu.
Joueurs et familles doivent comprendre ces conditions avant qu’un contenu soit filmé, publié ou sponsorisé. La situation exacte dépend du contrat, des accords d’image, des règles de protection des données, de l’âge du joueur et du droit applicable.